Préambule 

Chaque création Sylvain Cuir est fabriquée artisanalement, le plus souvent à la commande. Le temps consacré à chaque pièce, le choix des matériaux et le soin apporté aux finitions font partie intégrante de sa valeur.

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objectif de définir un cadre clair et transparent afin que chaque commande se déroule dans les meilleures conditions, aussi bien pour vous que pour moi.

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 1 — Identification du vendeur
Sylvain Cuir
Sylvain Courroux – Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse : 1482 route de la coulée verte, 16380 Saint Germain de Montbron
SIRET : 10708183800016
Téléphone : +33689604325
E-mail : contact@sylvaincuir.fr
TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Article 2 — Produits
Les créations proposées par Sylvain Cuir sont entièrement réalisées de manière artisanale.
La majorité des articles est fabriquée à la commande.
Les photographies présentes sur le site internet, les réseaux sociaux ou tout autre support illustrent les modèles proposés.
Chaque création étant réalisée à la main, de légères différences peuvent exister d'un exemplaire à l'autre. Ces variations ne constituent pas un défaut mais témoignent du caractère artisanal de chaque pièce.

Article 3 — Caractéristiques du cuir
Le cuir est une matière naturelle et vivante.
Chaque peau possède ses propres particularités :
rides
veinures
cicatrices naturelles
pores
variations de grain
nuances naturelles
Ces caractéristiques font partie intégrante du cuir et ne peuvent être considérées comme des défauts.
Au fil du temps, le cuir évolue naturellement, se patine et développe un aspect unique propre à son utilisation.
Cette évolution participe pleinement au charme et à l'authenticité de chaque création.

Article 4 — Commandes
Toute commande devient définitive après validation par Sylvain Cuir.
L'atelier se réserve le droit de refuser une commande notamment lorsque :
sa réalisation apparaît techniquement impossible ;
elle est incompatible avec les exigences de qualité de l'atelier ;
elle ne correspond pas à la philosophie de fabrication de Sylvain Cuir.

Article 5 — Personnalisation
Les personnalisations peuvent notamment concerner :
une gravure ;
le choix d'un cuir disponible ;
certaines dimensions ;
certains aménagements spécifiques.
Toute personnalisation reste soumise à la faisabilité technique.
Le client est seul responsable des informations transmises (orthographe, dates, texte, prénom, etc.).
Une fois la personnalisation réalisée, aucune modification ne pourra être demandée.

Article 6 — Devis
Les devis sont gratuits.
Ils sont valables pendant 30 jours, sauf indication contraire.

Article 7 — Prix
Les prix sont exprimés en euros.
La TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts.
Les frais de livraison sont indiqués séparément.

Article 8 — Acompte
Produits du catalogue
La commande est validée après versement d'un acompte de 30 %.
En cas d'annulation d'une commande standard avant le début de la fabrication, cet acompte pourra être remboursé.
Produits personnalisés ou sur mesure
Un acompte de 50 % est demandé.
En cas d'annulation par le client après le début de la fabrication ou après l'achat de matières spécialement destinées à la commande, l'acompte restera acquis à Sylvain Cuir à hauteur des frais engagés et du travail déjà réalisé.
Si les frais engagés sont inférieurs au montant de l'acompte, le solde sera remboursé.
Si Sylvain Cuir se trouve dans l'impossibilité d'exécuter la commande pour une raison lui étant imputable, l'intégralité des sommes versées sera remboursée au client dans les meilleurs délais.

Article 9 — Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont :
Carte bancaire
Paiement sécurisé Up2Pay
Virement bancaire
Les espèces sont acceptées uniquement lors d'une remise en main propre (marchés, salons ou retrait à l'atelier).
Les chèques ne sont pas acceptés.
Le solde de la commande doit être réglé avant son expédition.
L'expédition est effectuée dès réception du paiement intégral et dès que la création est achevée.
Si le client choisit de régler la totalité de la commande dès sa validation, l'expédition interviendra dès la fin de la fabrication.

Article 10 — Délais de fabrication
Les délais sont communiqués à titre indicatif.
Ils peuvent varier en fonction :
de la charge de travail ;
des délais d'approvisionnement ;
d'événements indépendants de la volonté de Sylvain Cuir.
Un retard raisonnable ne pourra donner lieu à une demande d'indemnisation.

Article 11 — Livraison
Les livraisons sont effectuées uniquement en France.
Les frais de port sont facturés en supplément.
Le mode d'expédition est choisi par Sylvain Cuir en fonction de la nature de la commande.
Le retrait à l'atelier est possible uniquement sur rendez-vous.

Article 12 — Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, les créations non personnalisées bénéficient d'un délai légal de rétractation de quatorze (14) jours.
En revanche, les créations confectionnées selon les spécifications du client ou nettement personnalisées (gravure, dimensions particulières, demande spécifique, etc.) ne bénéficient pas du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales applicables.

Article 13 — Garanties
Les créations bénéficient des garanties légales prévues par la réglementation française :
garantie légale de conformité ;
garantie contre les vices cachés.
Ces garanties ne couvrent pas :
l'usure normale ;
les dommages dus à une mauvaise utilisation ;
les dommages causés par un entretien inadapté ;
les modifications réalisées par un tiers.

Article 14 — Entretien et réparations
Le cuir étant une matière naturelle, un entretien régulier est recommandé.
Lorsque cela est techniquement possible, Sylvain Cuir peut proposer des réparations ou un entretien de ses créations.
Chaque demande fera l'objet d'un devis préalable.

Article 15 — Photographies
Sauf opposition explicite du client avant la livraison, Sylvain Cuir se réserve la possibilité de photographier les créations réalisées afin de les présenter sur son site internet, ses réseaux sociaux ou tout autre support de communication.
Aucune donnée personnelle ne sera publiée sans l'accord du client.

Article 16 — Réserve de propriété
Les créations demeurent la propriété de Sylvain Cuir jusqu'au paiement intégral de leur prix.

Article 17 — Propriété intellectuelle
Les modèles, photographies, textes, illustrations, logo et créations présentés par Sylvain Cuir sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 18 — Protection des données
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour assurer le traitement des commandes et la relation avec les clients.
Elles ne sont jamais revendues.
Pour plus d'informations, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Article 19 — Médiation
En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité Sylvain Cuir afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d'accord, le client pourra saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Sylvain Cuir.
Les coordonnées du médiateur seront communiquées dès son adhésion.

Article 20 — Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes après tentative de résolution amiable.

Merci pour votre confiance.

Chaque création est réalisée avec le plus grand soin afin de vous accompagner pendant de nombreuses années.